Marque expirée - Marque en non vigueur

APEROND
CHAMBOST SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1400900
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2016

Présentation de la marque APEROND

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APEROND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOST domicilié(e) Rue Edouard Branly, - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 731 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau, - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APEROND est expirée depuis le 12 décembre 2016.

CHAMBOST a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVEAUX CHARCUTIERS , Délice de Charolais


CHAMBOST SA Société Anonyme - Rue Edouard Branly, - 69170 - TARARE - France - SIREN 347731283


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau, - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327173 - Publication au BOPI 2006-11-16

Renouvellement sans limitation n°2080217 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 13 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260268 - Publication au BOPI 1998-08-13

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202125 - Publication au BOPI 1996-06-10

Des saucissons pour apéritifs et des biscuits pour apéritifs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.